Le 18 octobre dernier s’est tenue, à Grenoble, la seconde rencontre MOA de l’année 2018 dans le cadre du projet C2ROP. 25 participants se sont retrouvés pour partager des expériences, des outils spécifiques et discuter collectivement de problèmes rencontrés, de manques spécifiques identifiés, pour faire évoluer les pratiques.
Cette rencontre fut l’occasion :
– de partager les pratiques de chacun en matière de gestion du foncier et des contraintes environnementales ;
– de faire le point sur les outils fonciers et environnementaux, la validité des conventions, la responsabilité des MOA / élus ;
– d’avoir un aperçu de la jurisprudence en la matière ;
Les temps importants accordés aux échanges ont également permis d’aborder une réflexion sur la gestion du processus de décision incluant en amont la prise en compte des diverses contraintes.
vous pouvez retrouver l’invitation ici
Ainsi que les différentes présentations :
Introduction du PARN
Présentation ISTerre
Présentation DREAL
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